Règlement Intérieur

RÈGLEMENT INTÉRIEUR FB2M HANDBALL

Chers adhérents, Vous avez décidé de souscrire une licence de joueur, joueuse, arbitre, loisirs ou dirigeant au sein de l’Association FB2M Handball et nous vous en remercions. Le présent règlement intérieur disponible sur le site du Club est à conserver, et dont les quelques règles contribueront, au quotidien et pour les années à venir, au bon fonctionnement de notre Club.

En adhérant au FB2M Handball, vous adhérez à une association loi 1901 gérée par des bénévoles.

Conformément aux statuts de l’association, le conseil d’administration de l’association peut sanctionner tout manquement à ce règlement.

Le présent règlement intérieur s’inscrit dans le respect des statuts du F.B.2.M. Handball.

Le bureau se réunit régulièrement selon un rythme défini en début de saison. Tous les membres sont tenus d’assister à ces réunions. En cas de besoin, les décisions sont prises à la majorité, par vote à main levée, sauf si un des membres exige un vote à bulletin secret. Le bureau peut déléguer à l’un de ses membres sa responsabilité sur des aspects ponctuels ou permanents de son activité.

Les réunions du bureau sont élargies aux entraîneurs et membres du Conseil d’Administration, et, ponctuellement, à d’autres intervenants, licenciés ou non à l’Association. Ces intervenants auront exclusivement un pouvoir de délibération.

2.1 ADHESION

Toute personne adhérente à l’Association est licenciée par la Ligue Ile de France de Handball et la Fédération Française de Handball, et doit, à ce titre, s’acquitter d’une cotisation dont le montant est fixé chaque saison par le conseil d’administration de l’association. La saison s’entend du 1er juillet de l’année en cours au 30 juin de l’année suivante.

2.2 LA LICENCE

Le fait de signer une licence implique l’adhésion au présent règlement intérieur. En cas de non-respect, le conseil d’administration s’ouvre le droit de sanctionner le licencié. Il faut impérativement être adhérent du club pour participer à ses activités. Il faut être licencié auprès de la FFHB pour participer aux compétitions et sélections. Pour cela, l'adhérent doit avoir complété son dossier via le site de la FFHB.

Tout adhérent à l’association doit, pour pouvoir participer aux entraînements, être à jour de sa cotisation, et avoir donné les documents nécessaires à l’établissement de sa licence pour la saison en cours. Un délai de 15 jours est accordé aux nouveaux joueurs afin de se rendre compte si la pratique du handball dans l’association les satisfait.

Tous les joueurs issus d’un autre club affilié à la FFHB et licenciés dans ce club la saison précédente doivent faire une demande de mutation. Les frais inhérents à cette demande sont totalement pris en charge par l’association, sous réserve qu’à la signature de cette demande le joueur paie sa cotisation pour la saison, et dépose un chèque de caution d’un montant égal à celui des frais de mutation.

 Si le joueur assiste régulièrement aux entraînements et aux rencontres, et renouvelle sa licence dans le club l’année suivante, le club détruit le chèque de caution sauf avis contraire de l’adhérent.. Si le joueur ne respecte pas son engagement, l’association pourra encaisser le chèque de caution après une réunion de concertation entre l’entraîneur de sa catégorie, le directeur technique du club et lui-même.

Seul un cas de force majeure (mutation professionnelle, blessure, maladie) justifié par un document officiel peut éviter l’encaissement de ce chèque de caution par l’association.

2.3 L'ENTRAÎNEMENT

Le joueur est tenu de participer à tous les entraînements programmés en début de saison, et d’en respecter les horaires. Si un cas de force majeure l’empêche de s’y rendre, il doit en aviser un des responsables de l’équipe, voire de l’association. Le non-respect de cet article peut entraîner la radiation du club en cas de récidive.

Les entraînements s’effectuent sous la responsabilité et l’autorité exclusive des entraîneurs. L’accès à la salle est interdit en dehors de la présence d’un responsable de l’association. La responsabilité de l’association ne peut être engagée que si un dirigeant de l’association est présent lorsque l’adhérent est accidenté dans l’enceinte du lieu d’entraînement.

La responsabilité de l’Association est assumée par l’intermédiaire des entraîneurs.

Il est obligatoire de venir aux entraînements et aux rencontres avec une paire de chaussures de sport de rechange. Aucun effet personnel n’est fourni par l’association pour les entraînements.

2.4 LES COMPÉTITIONS

Pour chaque rencontre, le ou les entraîneurs ont la responsabilité de la composition de l’équipe de la catégorie dont ils ont la charge pour la saison.

La gestion de l’équipe pendant la rencontre est assurée par l’entraîneur, son adjoint ou l’administratif de l’équipe. En cas d’absence, un autre dirigeant du club, désigné par l’entraîneur, pourra les remplacer.

Les rendez-vous sont communiqués par l’entraîneur.

Le responsable de l’équipe doit prendre en charge la gestion du matériel, des formalités administratives. Il doit communiquer dans les meilleurs délais les résultats de son équipe et la feuille de match à un membre du bureau ou aux instances compétentes (Comité du Val d’Oise ou Ligue PIFO) le dimanche suivant la rencontre à 18h00 au plus tard ou le jour même si la rencontre a lieu le dimanche.

Ne peuvent participer à une rencontre que les joueurs qui ont signé leur licence, dès lors qu’ils ont fourni une photo apposée sur celle-ci. Ils doivent évoluer dans une tenue correcte, avec l’équipement fourni par l’association. Il est interdit de se présenter sur un terrain avec des bijoux non protégés.

Lors des rencontres à l’extérieur, le transport sera assuré par les parents des joueurs sélectionnés. Le transporteur s’oblige à vérifier que son assurance automobile couvre les personnes transportées. Chaque famille doit ainsi se mettre à la disposition de l’équipe au moins 3 fois par saison.

En cas de blessure, les responsables d’équipe veilleront aux soins du joueur et se chargeront de la déclaration d’accident. Ils avertiront dès que possible un membre du bureau.

Les utilisateurs sont tenus de s’équiper de chaussures propres au cours de leur évolution sur la surface de jeu.

Chaque responsable d’équipe est en possession d’une clé ouvrant les placards à matériel des différents gymnases. A la fin de chaque utilisation des installations sportives et annexes, il doit veiller au rangement de tout le matériel sorti, ainsi qu’à la fermeture du placard mis à sa disposition, s’il en est le dernier utilisateur.

De même, il doit veiller à ce que les locaux soient toujours propres. Le terrain et ses abords devront toujours être débarrassés du plus gros des détritus à la fin de chaque utilisation.

Seuls les joueurs concernés, leurs parents et les dirigeants de l’association, ont accès à la salle pendant les créneaux d’entraînement. Les autres personnes doivent rester en dehors de la salle.

Tous les joueurs et dirigeants majeurs doivent faire respecter les installations, ainsi que l’interdiction de fumer dans l’enceinte du gymnase.

Les équipements sont distribués aux entraîneurs en début de saison, charge à eux de les gérer et de les récupérer à la fin de la saison. Tous les équipements doivent être rapportés au gymnase à la fin de la saison.

En cas de souhait d’acquisition de nouveaux matériels ou de leur remplacement, l’entraîneur doit en aviser le bureau.

Les adhérents sont assurés en cas d’accident survenant dans le cadre des activités de l’association, par l’assurance fédérale, à la prise de licence.

L’assurance couvre les dépenses en complément de la sécurité sociale et des mutuelles personnelles éventuelles. L’assurance de l’association ne couvre pas le vol des objets personnels (bijoux, vêtements, chaussures, etc...).

Si l’adhérent souhaite avoir une couverture supplémentaire en termes d’assurances (indemnités journalières, etc…), il doit en informer l’association lorsqu’il rend son dossier d’inscription, afin que le surcoût lié à ce service soit calculé, et que sa cotisation soit majorée d’un montant équivalent. Si aucune demande n’est faite lors de l’inscription, l’adhérent ne pourra en aucun cas prétendre à toucher une quelconque indemnité de la part de l’association.

Si un responsable interdit l’entraînement à un joueur, quelle qu’en soit la cause, celui-ci devra rester sous sa surveillance. Il pourra téléphoner à ses parents afin qu’ils viennent le chercher.

Les personnes déposant les adhérents mineurs pour le match ou l’entraînement doivent s’assurer qu’un responsable de l’association est bien présent. Dans le cas contraire, elles doivent attendre son arrivée avant de repartir.

A la fin des entraînements et matchs les parents doivent venir chercher leurs enfants dans la salle, en présence de l’entraîneur.

Pendant les rencontres chacun doit respecter les arbitres, l’adversaire, ses partenaires et les responsables de l’association.

L’association se réserve le droit d’exclure définitivement un adhérent s’il ne respecte pas ces règles de bonne conduite.

Les spectateurs sont là pour supporter les joueurs et non pour manager ou pour arbitrer à la place de ceux désignés pour le faire.

Si un arbitre sanctionne un joueur ou un dirigeant par une disqualification directe ou une expulsion, et qu’à la suite du rapport soumis aux autorités de tutelle (Comité, Ligue, ou Fédération), ces dernières suspendent le fautif et infligent une amende à l’association, le bureau se donne le droit d’augmenter la durée de la suspension, voire de radier le fautif, et de l’obliger à payer tout ou partie de l’amende. L’association peut suspendre un adhérent, si elle le juge nécessaire en attendant la notification de sanction.

8.1 Droit à l’image

Sauf avis contraire transmis par écrit, tout adhérent ou son responsable légal autorise sans contrepartie le FB2M ainsi que ses partenaires sportifs, économiques ou médiatiques à utiliser les images prises dans le cadre des activités du club et sur lesquelles il pourrait apparaître, seul ou en groupe, quel que soit le support utilisé. Le FB2M ne saurait être responsable de l'exploitation à son insu d'images de ses adhérents prises en dehors du cadre des activités du club ou issues de ses publications puis détournées à des fins immorales. Le cas échéant, le FB2M se réserve le droit d'engager toutes actions qu'il jugera utiles pour dégager sa responsabilité et obtenir réparation.

8.2 Données personnelles

Pour son fonctionnement interne, le club utilise des informations personnelles des adhérents recueillies sur le formulaire d’inscription de la FFHB. L’adhésion au FB2M autorise l’exploitation de ces données et la publication de celles relevant de l’état civil sur les documents officiels du club. Ces coordonnées ne sont pas communiquées à des tiers à des fins commerciales.

Les licenciés s’engagent à ne pas communiquer d’informations pouvant nuire à l’image du Club. Si tel était le cas, des sanctions pourraient être prises à l’encontre du contrevenant.